Préavis municipaux
 
Les préavis non activés sont sous embargo jusqu'à leur traitement par le Conseil communal.
         
2018        
    Rapport de gestion 2017   25.06.18
01-2018   Demande de crédit d'apurement pour les montants supplémentaires engagés dans le cadre des travaux de réfection du café-restaurant de Châtonneyre (préavis no 09-2016)   30.04.18
02-2018   Réponse au postulat de M. le conseiller Roger Stucki visant l'installation d'appareils de fitness dans nos parcs   26.03.18
03-2018   Réponse au postulat de M. le conseiller Jean-Blaise Barbey demandant la création d'un columbarium au cimetière de Corseaux et l'adaptation du Règlement sur les inhumations et le cimetière du 21 février 2005   26.03.18
04-2018   Demande de crédit pour la réfection et la requalification de la route de Châtel-St-Denis   26.03.18
05-2018   Demande de crédit pour la rénovatio de la ventilation de l'Hôtellerie de Châtonneyre   28.05.18
06-2018   Préavis sur la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du haut-Léman (CIEHL)   25.06.18
07-2018   Préavis relatif aux comptes 2017 du Fonds culturel Riviera   25.06.18
08-2018   Révision des statuts de l'Association régionale d'action sociale Riviera (ci-après ARAS Riviera)   06.09.18
09-2018   Arrêté d'imposition pour 2019   01.10.18
10-2018   Budget 2019 du Fonds culturel Riviera   07.12.18
11-2018   Budget 2019 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)   07.12.18
12-2018   Budget communal 2019   07.12.18
2017        Voté le
    Rapport de gestion 2016   26.06.17
01-2017   Demande de crédit pour l'assainissement du chemin du Grand-Pin et de ses divers services   13.02.17
02-2017   Demande de crédit pour le réaménagement du local commercial du bâtiment communal Rue du Village 12   13.02.17
03-2017   Demande de crédit pour le réaménagement du local commercial du bâtiment communal Rue du Village 12   24.04.17
04-2017   Adoption du règlement sur le stationnement de la commune de Corseaux   26.06.17
05-2017   Demande de crédit d'étude pour l'assainissement du réseau d'égouts et le
réaménagement routier du secteur avenue Félix-Cornu (partie Est) - avenue
des Jordils - phase 1b
  26.06.17
06-2017   Demande de crédit pour l'entretien de quatre collecteurs EC communaux en application du PGEE   08.09.17
07-2017   Demande de crédit pour la rénovation de la salle de gymnastique   08.12.17
08-2017   Projet de budget communal 2018   08.12.17

 
2016      

 

    Rapport de gestion 2015   20.06.16
01-2016   Réponse au postulat de M. le conseiller Jean-Paul Neyroud "Pour des installations sportives d'importance régionale sur la Riviera"   29.02.16
02-2016   Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay   29.02.16
03-2016   Révision des statuts du Service intercommunal des gestion (SIGE) du 10 décembre 2001 (rejetée au niveau intercommunal)   29.02.16
04-2016   Réponse au postulat de M. le conseiller Jean-Blaise Barbey visant l'installation d'un conteneur de type Molok pour le dépôt des sacs taxés en dehors du jour officiel de ramassage   29.02.16
05-2016   Octroi d'un cautionnement en faveur du Groupement forestier de la Veveyse pour la construction d'une halle de stockage de plaquettes forestières à Fenil-sur-Corsier   21.03.16
06-2016   Adoption du nouveau règlement du Conseil communal   21.03.16
07-2016   Remplacement des luminaires à vapeur de mercure sur l'ensemble du territoire   30.05.16
08-2016   Etude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée devant les conseils communaux de la Riviera "Crédit d'étude sur la faisabilité de la fusion des dix communes de la Riviera"   30.05.16
09-2016   Demande de crédit pour la rénovation du café et du restaurant de Châtonneyre   20.06.16
10-2016   Autorisations générales pour la législature 2016-2021   30.09.16
11-2016   Fixation des indemnités du syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021   30.09.16
12-2016   Arrêté d'imposition pour 2017-2018   30.09.16
13-2016   Demande de crédit pour la révision du plan général d'affectation (PGA) et de son règlement (RGA)   28.11.16
14-2016   Fixation des plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021   09.12.16
15-2016   Préavis sur le budget communal 2017   09.12.16

 
2015        
    Rapport de gestion 2014   22.06.15
01-2015   Demande de crédit pour l'aménagement d'un columbarium au cimetière de Corseaux en réponse au postulat de M. le conseiller Jean-Blaise Barbey, et la création d'un nouveau jardin du souvenir   16.02.15
02-2015    Demande de crédit pour la réfection des collecteurs EU/EC du chemin du Basset   16.02.15
03-2015   Réponse au postulat de M. le conseiller Roger Stucki relatif à la demande de création d'un skate-park   16.02.15
04-2015   Demande d'approbation du plan de quartier "Les Combes" et de son règlement   16.02.15
05-2015    Demande de crédit pour le remplacement des projecteurs de la salle de Châtonneyre   30.03.15
06-2015   Demande de crédit pour l'achat de trois appartements dans la PPE "Résidence Le Basset"    27.04.15
07-2015   Demande de crédit pour la mise en place d'un concept "Village solidaire" en faveur des aînés de Corseaux   27.04.15
08-2015   Demande de crédit pour l'entretien de deux collecteurs EU/EC communaux en application du PGEE   27.04.15
09-2015   Demande de crédit pour l'acquisition d'un nouvel utilitaire de voirie   22.06.15
10-2015   Demande de crédit pour la correction et le réaménagement du chemin des Agites   04.09.15
11-2015   Demande de crédit d'étude pour la rénovation de la salle de gymnastique   26.10.15
12-2015   Projet de budget communal 2016   11.12.15
13-2015   Demande de crédit d'étude pour l'assainissement du réseau d'égouts et le réaménagement routier du secteur avenue Félix-Cornu (partie Est) - avenue des Jordils   11.12.15

 
2014        
    Rapport de gestion 2013    23.06.14 
01-2014   Adoption de la nouvelle convention d'entente intercommunale instituant la Commission intercommunale de Lavaux (CIL)   03.03.14
02-2014   Demande de crédit pour l'assainissement du passage à niveau Priolaz km 1.313 sur la ligne Vevey-Chexbres   03.03.14
03-2014   Participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d'athlétisme de la Saussaz (Montreux)   03.03.14
04-2014   Demande de crédit pour la mise en place d'un concept "Village solidaire" en faveur des aînés de Corseaux  

03.03.14

05-2014   Demande d'approbation du plan de quartier "Les Agites"   31.03.14
06-2014   Demande de crédit pour la rénovation de l'appartement de 2,5 pièces de la route de Châtel-St-Denis 8   29.09.14 
07-2014   Arrêté d'imposition pour 2015-2016    27.10.14
08-2014   Projet de budget communal pour 2015   12.12.14

 
2013        
    Rapport de gestion 2012   24.06.13
01-2013   Demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World   25.02.13
02-2013   Préavis d'intention sur le principe d'engager un processus de développement d'une résidence pour séniors et d'une garderie sur la parcelle communale no 489 sise "En Châtonneyre"   25.03.13
03-2013   Demande de crédit pour la réalisation d'un cheminement piétonnier en application du plan directeur cantonal des rives du lac Léman   25.02.13
04-2013   Adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales   29.04.13
05-2013   Demande de crédit d'étude pour la rénovation du café et du restaurant de Châtonneyre   25.03.13
06-2013   Demande de crédit pour la réfection du chemin des Rochettes   24.06.13
07-2013   Temple de Corsier - réparation de la cloche no 1, restauration des cloches no 2 et no 3 et divers travaux d'entretien   24.06.13
08-2013   Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours Pèlerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'Association de communes Sécurité Riviera et modification des Statuts y relative   24.06.13
09-2013   Octroi d'une garantie de déficit à la Fondation Le Corbusier pour les travaux de restauration de la Villa Le Lac   06.09.13
10-2013   Adoption du Règlement sur la gestion des déchets de la Commune de Corseaux et introduction du principe de causalité sous la forme de la taxe au sac   23.09.13
11-2013   Demande de crédit d'étude pour la réalisation d'une déchetterie intercommunale au lieu-dit "Praz-Libon" sur la commune de Corsier-sur-Vevey   23.09.13
12-2013   Modification du règlement concernant le subventionnement des études musicales   06.09.13
13-2013   Arrêté d'imposition 2014   28.10.13
14-2013   Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'une participation financière de la CIEHL aux travaux de rénovation de la Salle del Castillo à Vevey   28.10.13
15-2013   Projet de budget communal pour 2014   13.12.13

 
2012        
    Rapport de gestion 2011   25.06.12

01-2012

  Demande de crédit d'apurement pour les montants engagés dans le cadre de l'échange de la parcelle communale no 139 (préavis 09-2010)   20.02.12
02-2012   Demande de crédit pour la réfection du chemin de Pierre-à-Fleur - étape 1   20.02.12
03-2012   Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski   30.04.12
04-2012   Demande d'approbation du plan partiel d'affectation (PPA) "Le Basset"   21.05.12
05-2012   non déposé    
06-2012   Demande de crédit pour la rénovation du bâtiment de voirie   30.04.12
07-2012   Demande de crédit d'apurement pour les montants engagés dans le cadre des travaux de rénovation d'urgence des services industriels (eau, éclairage public) de l'avenue des Jordils   21.05.12
08-2012   Demande de crédit pour l'amélioration de l'équipement de la salle de Châtonneyre   07.09.12 
09-2012   Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera   24.09.12
10-2012   Demande de crédit pour la réalisation d'un schéma directeur des déplacements et des espaces publics   24.09.12
11-2012   Demande de crédit d'étude pour la réalisation du plan partiel d'affectation "Corseaux Parc"   24.09.12
12-2012   Arrêté d'imposition pour 2013   29.10.12
13-2012   Demande de crédits supplémentaires au budget de fonctionnement et au compte des investissements de l'exercice 2012   29.10.12
14-2012   Demande de crédit pour la réfection du chemin de Pierre-à-Fleur - étape 2   26.11.12
15-2012   Projet de budget communal pour 2013   14.12.12 

 
2011        
    Rapport de gestion 2010   20.06.11
01-2011   Demande de crédit d'étude pour la rénovation du bâtiment de voirie et l'agrandissement des locaux occupés par le Bureau technique intercommunal   21.03.11
02-2011   Demande de retrait de deux amendements au préavis no 07-2010 (statuts de l'Association scolaire intercommunale du cercle de Corsier) votés le 21juin 2010   09.05.11
03-2011   Modification du règlement du Conseil communal   30.05.11
04-2011   Adoption du règlement du Conseil d'établissement de l'établissement primaire et secondaire de Corsier-sur-Vevey   20.06.11
05-2011   Autorisations générales pour la législature 2011-2016   02.09.11
06-2011   Fixation des indemnités du syndic et des membres de la Municipalité pour la législature 2011-2016   10.10.11
07-2011   Arrêté d'imposition pour 2012   10.10.11
09-2011   Demande de crédit d'étude pour le réaménagement de l'axe Cyprès - Félix-Cornu   09.12.11
10-2011   Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2011-2016   09.12.11
11-2011   Projet de budget communal pour 2012   09.12.11
12-2011   Demande de crédit pour la rénovation du bâtiment de la Poste - rue du Village 12   09.12.11
13-2011   Modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve   09.12.11

 
2010      

 

    Rapport de gestion 2009   21.06.10
01-2010   Demande de crédit pour le réaménagement de la route de la Crottaz   18.01.10
02-2010   Modification des articles 40, 44 et 62 du règlement du Conseil communal de Corseaux   18.01.10
03-2010   Demande de crédit pour la construction d'une annexe-réfectoire au Collège 1960   15.02.10
04-2010   Demande de crédit pour la rénovation du Collège 1960 et l'aménagement d'un nouveau préau   22.03.10
05-2010   Demande de crédit pour l'installation de conteneurs semi-enterrés - nouvelle gestion des déchets ménagers   26.04.10
06-2010   Adoption du règlement communal sur la gestion des déchets   26.04.10
07-2010   Adhésion à l'Association scolaire intercommunale du Cercle de Corsier et adoption des statuts   21.06.10
08-2010   Demande de crédit pour la réfection générale du chemin de Sosselard   03.09.10
09-2010   Echange de la parcelle communale no 139 (place de jeux des Cornalles)   03.09.10
10-2010   Demande de retrait de deux amendements au préavis no 07-2010 (statuts de l'Association scolaire intercommunale du cercle de Corsier) votés le 21 juin 2010   01.11.10
11-2010   Modification des statuts de Sécurité Riviera afin d'intégrer l'ORPC Riviera dans l'association de communes   10.12.10
12-2010   Arrêté d'imposition pour 2011   01.11.10
13-2010   Projet de budget communal pour 2011   10.12.10

 
2009      

 

    Rapport de gestion 2008   29.06.09
01-2009  

Réponse à la motion de M. Jean-Blaise Barbey et consorts visant l'amélioration de la sécurité routière et de la convivialité du village de Corseaux par la création de "zones à vitesse limitée"

  23.03.09
02-2009   Demande de crédit pour la réfection de la chaussée et de l'aménagement urbain de la rue du Village, entre le bâtiment de la Poste et le carrefour Village - Jordils - Félix-Cornu   11.05.09
03-2009   Création d'une association pour l'aide, les soins à domicile et la prévention de l'Est vaudois sous la dénomiation "ASANTE SANA" - Adoption des statuts y relatifs et adhésion à la nouvelle association   11.05.09
04-2009   Demande de crédit pour le remplacement de l'éclairage public sur la liaison Romande Energie Crausaz-Cornalles-Village   11.05.09
05-2009   Demande de crédit d'apurement du compte 9143.51 "Rénovation Collège 1960 (06-2005)"   29.06.09
06-2009   Demande de crédit d'étude pour la rénovation du Collège 1960 et l'aménagement d'un nouveau préau   29.06.09
07-2009   Demande de crédit d'étude pour la construction d'une annexe-réfectoire au Collège 1960   29.06.09
08-2009   Participation à l'augmentation du capital-actions de VMCV SA   28.08.09
09-2009   Arrêté d'imposition pour 2010   26.10.09
10-2009   Projet de budget communal pour 2010   11.12.09

 
2008        
    Rapport de gestion 2007   23.06.08
01-2008   Réponse à la motion de M. Jean-Pierre Maillard "pour une étude de faisabilité d'une fusion avec d'autres communes, en priorité avec Corsier"   14.04.08
02-2008   Demande de crédit pour le remplacement de la balayeuse et l'acquisition d'un véhicule électrique pour le service de voirie   14.04.08
03-2008   Adoption du règlement sur la prise en charge des frais de défense des élus communaux et du personnel communal   23.06.08
04-2008   Transaction entre les communes desservies par la Société Electrique Vevey-Montreux (SEVM) et Romande Energie Holding SA   23.06.08
05-2008   Adoption des statuts du groupement forestier de la Veveyse   29.08.08
06-2008   Demande de crédit pour la modification de l'éclairage public à la route du Cyprès et la pose d'un tube d'attente dans le secteur route du Cyprès - rue du Village   29.08.08
07-2008   Adoption du règlement sur la collecte et l'évacuation des eaux usées et claires   06.10.08
08-2008   Demande de crédit pour la réfection du chemin de la Maraîche   10.11.08
09-2008   Arrêté d'imposition pour 2009   06.10.08
10-2008   Demande de crédit pour l'acquisition d'un véhicule de déneigement   06.10.08
11-2008   Projet de budget communal pour 2009   12.12.08
12-2008   Adhésion à un réseau d'accueil de la petite enfance "REVE", Réseau Enfance Vevey et Environs, en conformité avec la LAJE (Loi sur l'accueil de jour des enfants)   12.12.08

 
2007      

 

    Rapport de gestion 2006   18.06.07
01-2007   Révision / actualisation du tarif des émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire   16.04.07
02-2007   Adoption du plan partiel d'affectation "Es Musardes"   18.06.07
03-2007   Arrêté d'imposition pour 2008   31.08.07
04-2007   Financement régional des terrains de football (annexes : 1, 2, 3, 4, 5, 6   19.11.07
05-2007   Demande de crédit pour l'assainissement des conduites d'eau (froide, chaude et circulation) du complexe de Châtonneyre   22.10.07
06-2007   Modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-sur-Vevey, Jongny, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve   19.11.07
07-2007   Demande de crédit pour le remplacement du collecteur d'eaux claires situé le long de la route de Lavaux, entre le chemin des Cornalles et la route de la Crottaz   19.11.07
08-2007   Financement d'un concours d'urbanisme à la route de Lavaux   07.12.07
09-2007   Projet de budget communal pour 2008   07.12.07
         
         

 

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