Séance du Conseil communal
22 juin 2026, 18h30 - 22h00
Lieu
Salle du Conseil communalRue du Village 4
1802 Corseaux
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Documents
| Nom | Téléchargement | ||
|---|---|---|---|
| Ordre du jour 22.06.2026 (PDF, 348 kB) | Téléchargement | 0 | Ordre du jour 22.06.2026 |
| Préavis 04-2026 - Préavis sur la gestion et les comptes 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (PDF, 1.99 MB) | Téléchargement | 1 | Préavis 04-2026 - Préavis sur la gestion et les comptes 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) |
| Préavis 05-2026 - Préavis relatif aux comptes 2025 du Fonds Culturel Riviera (PDF, 4.25 MB) | Téléchargement | 2 | Préavis 05-2026 - Préavis relatif aux comptes 2025 du Fonds Culturel Riviera |
| Preavis 06-2026 - Comptes 2025 de l'Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (PDF, 5.42 MB) | Téléchargement | 3 | Preavis 06-2026 - Comptes 2025 de l'Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve |
| Préavis 07-2026 - Rapport de gestion 2025_V_finale signée - avec annexes (PDF, 19.42 MB) | Téléchargement | 4 | Préavis 07-2026 - Rapport de gestion 2025_V_finale signée - avec annexes |
| Préavis 08-2026 - Comptes 2025_avec annexes (PDF, 15.46 MB) | Téléchargement | 5 | Préavis 08-2026 - Comptes 2025_avec annexes |
| Préavis 10-2026 - Ajustement du bilan pour le passage MCH2 (PDF, 1.31 MB) | Téléchargement | 6 | Préavis 10-2026 - Ajustement du bilan pour le passage MCH2 |
| Préavis 09-2026 - Demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture à deux degrés sur la parcelle N° 489 en vue (PDF, 4.97 MB) | Téléchargement | 7 | Préavis 09-2026 - Demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture à deux degrés sur la parcelle N° 489 en vue |