Séance du Conseil communal

22 juin 2026, 18h30 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil communal
Rue du Village 4
1802 Corseaux

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Documents

Nom Téléchargement
Ordre du jour 22.06.2026 (PDF, 348 kB) Téléchargement 0 Ordre du jour 22.06.2026
Préavis 04-2026 - Préavis sur la gestion et les comptes 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (PDF, 1.99 MB) Téléchargement 1 Préavis 04-2026 - Préavis sur la gestion et les comptes 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
Rapport de commission - préavis 04-2026 (PDF, 912 kB) Téléchargement 2 Rapport de commission - préavis 04-2026
Préavis 05-2026 - Préavis relatif aux comptes 2025 du Fonds Culturel Riviera (PDF, 4.25 MB) Téléchargement 3 Préavis 05-2026 - Préavis relatif aux comptes 2025 du Fonds Culturel Riviera
Rapport de commission - préavis 05-2026 (PDF, 1.16 MB) Téléchargement 4 Rapport de commission - préavis 05-2026
Preavis 06-2026 - Comptes 2025 de l'Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (PDF, 5.42 MB) Téléchargement 5 Preavis 06-2026 - Comptes 2025 de l'Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve
Rapport de commission - préavis 06-2026 (PDF, 4.34 MB) Téléchargement 6 Rapport de commission - préavis 06-2026
Préavis 07-2026 - Rapport de gestion 2025_V_finale signée - avec annexes (PDF, 19.42 MB) Téléchargement 7 Préavis 07-2026 - Rapport de gestion 2025_V_finale signée - avec annexes
Préavis 08-2026 - Comptes 2025_avec annexes (PDF, 15.46 MB) Téléchargement 8 Préavis 08-2026 - Comptes 2025_avec annexes
BDO - Rapport sur l'examen succinct (review) des comptes communaux 2025 (PDF, 6.18 MB) Téléchargement 9 BDO - Rapport sur l'examen succinct (review) des comptes communaux 2025
Préavis 10-2026 - Ajustement du bilan pour le passage MCH2 (PDF, 1.31 MB) Téléchargement 10 Préavis 10-2026 - Ajustement du bilan pour le passage MCH2
Rapport de la commission - préavis n° 07-2026, 08-2026 et 10-2026 (PDF, 4.57 MB) Téléchargement 11 Rapport de la commission - préavis n° 07-2026, 08-2026 et 10-2026
Préavis 09-2026 - Demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture à deux degrés sur la parcelle N° 489 en vue (PDF, 4.97 MB) Téléchargement 12 Préavis 09-2026 - Demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture à deux degrés sur la parcelle N° 489 en vue
Rapport de commission - préavis 09-2026 (PDF, 68 kB) Téléchargement 13 Rapport de commission - préavis 09-2026